1. Portée et pouvoir de représentation de l’acheteur
Les ventes sont réalisées uniquement auprès des entreprises. La personne qui soumet ou accepte une commande confirme son pouvoir d’engager l’acheteur. Aucun droit du consommateur n’est intentionnellement offert ou abandonné ; tout droit que la loi applicable ne permet pas aux parties d’exclure reste inchangé.
2. Formation du contrat
Une commande sur un site Internet est l’offre d’achat de l’acheteur. Une réponse à une demande de devis ou à une BOM, un résultat d’API ou un devis ne constitue ni une acceptation de commande ni une réservation de stock, sauf indication contraire expresse. Un contrat est formé lorsque SemiKey émet une confirmation de commande, accepte la commande via la plateforme ou confirme autrement l’acceptation par écrit. La réception d’un paiement ne constitue pas, à elle seule, une acceptation ; si SemiKey ne peut pas accepter une commande prépayée, il restituera le montant reçu.
3. Documents et priorité
En cas de conflit entre les documents acceptés, l’ordre suivant s’applique : (1) un accord signé qui déroge expressément à la disposition concernée ; (2) le devis spécifique à la commande ou la confirmation de commande accepté ; (3) les présentes Conditions de vente B2B ; et (4) le contenu général du site. Les conditions de bon de commande de l’acheteur ne s’appliquent que si SemiKey les accepte expressément par écrit. Le silence, l’exécution ou la réception d’un document de l’acheteur ne constitue pas une acceptation de conditions supplémentaires.
Une durée, une étendue ou un recours de garantie différent n’est valable que s’il répond aux exigences relatives à une Condition de garantie particulière de la section 10. La règle de priorité à elle seule ne crée pas d’exception de garantie.
4. Statut du produit, du stock et de l’approvisionnement
Les produits en stock qui remplissent les conditions d’achat peuvent être commandés via le parcours de commande proposé. Le stock peut changer avant qu’une commande soit soumise. Une fois que SemiKey accepte la commande, la quantité confirmée devient l’engagement de fourniture, sous réserve d’annulation convenue, de force majeure et de droits de conformité. Les requêtes API en lecture seule et les réponses aux demandes de devis ou d’approvisionnement ne soumettent pas de commande et ne réservent pas de stock. Un point de terminaison de création de commande peut transmettre une demande de commande ; son acceptation reste régie par l’article 2.
Lorsque la fourniture fait l’objet d’une recherche de sources, SemiKey identifie le type de source applicable et confirme la référence, le fabricant, la quantité, le date code ou les exigences du lot, l’emballage, les tests et autres conditions convenues dans le devis ou le dossier de commande. La qualification du fournisseur ne vaut pas approbation d’un lot particulier ; SemiKey applique l’examen et l’inspection convenus avant l’expédition.
Les informations de la page produit et les documents du fabricant ou du fournisseur servent à l’évaluation, mais ne constituent des exigences contractuelles que lorsqu’elles sont intégrées à la commande acceptée. Un certificat de conformité SemiKey, une fois fourni, confirme le produit expédié par rapport à la commande acceptée et au dossier de libération de SemiKey. Il ne mentionne pas le statut de distributeur agréé ni la vérification indépendante d’une déclaration du fabricant, du statut réglementaire ou du pays d’origine, à moins que la commande acceptée ne le précise expressément. Les déclarations du fabricant ou du fournisseur sont transmises telles qu’elles sont reçues et ne remplacent pas la garantie fournie par SemiKey au titre de la commande acceptée.
5. Prix, devise, taxes et frais
La commande acceptée indique le prix et la devise. Les taxes applicables, le fret, les frais bancaires ou les frais de manutention payables par l’acheteur doivent être divulgués au plus tard à l’acceptation. SemiKey n’ajoutera pas de frais non divulgués après avoir accepté la commande. Des frais ultérieurs ne peuvent s’appliquer que lorsque l’acheteur demande ou accepte par écrit une modification, ou lorsque les présentes Conditions attribuent expressément un coût raisonnable et documenté résultant d’un retard ou d’un manquement ultérieur de l’acheteur. L’acheteur est responsable des taxes et droits qui lui sont attribués par la commande acceptée et les règles de livraison applicables.
Un service demandé séparément, y compris les tests en laboratoire, la programmation, le reconditionnement, la mise en bande, le stockage planifié, la gestion des approvisionnements programmés ou la logistique spéciale, s’applique uniquement lorsqu’il est indiqué dans la commande acceptée ou autorisé ultérieurement par écrit par l’acheteur. Avant le début du service, le dossier applicable identifie la portée, la méthode ou la norme, la taille de l’échantillon le cas échéant, le livrable, la base de frais ou de facturation et le calendrier. Un rapport d’essai ou de laboratoire enregistre le travail et les conditions déclarés ; cela n’implique pas de tests sur un lot complet ni de garantie de performances dans l’application finale de l’acheteur, sauf acceptation expresse.
6. Paiement
Les méthodes de paiement disponibles peuvent inclure le virement bancaire, les méthodes de carte ou de portefeuille prises en charge et un compte de crédit approuvé. La page de paiement, le devis ou la facture indique la méthode et le calendrier applicables. Net 30 ou toute autre condition de crédit ne s’applique que si SemiKey l’a approuvé par écrit. L’acheteur doit vérifier les modifications des coordonnées bancaires via un contact SemiKey connu avant d’envoyer des fonds. SemiKey peut suspendre l’expédition tant qu’une somme non contestée reste impayée à son échéance.
SemiKey peut suspendre l’exécution ou annuler une quantité non livrée si l’acheteur ne paie pas un montant incontesté à l’échéance, si un cas d’insolvabilité menace raisonnablement le paiement ou l’exécution, ou si l’acheteur ne fournit pas les instructions d’expédition requises ou n’accepte pas la livraison. SemiKey donnera un préavis raisonnable dans la mesure du possible.
L’acheteur supporte les frais raisonnables et documentés de stockage, de relivraison et de transport causés par son retard ou sa défaillance. L’annulation en vertu de cette section ne libère pas d’un montant déjà dû ou d’une obligation indiquée dans la commande acceptée pour une quantité NC/NR, spécialement sourcée ou autrement engagée. SemiKey peut appliquer un prépaiement sur ces montants et frais. Il remboursera le solde éventuel ou, avec l’accord de l’acheteur, l’appliquera en crédit de compte. Ces droits restent soumis à l’insolvabilité applicable et à d’autres lois impératives. Le transfert des risques reste régi par l’article 7 et la règle Incoterms indiquée dans la commande acceptée.
7. Livraison, transfert de propriété et importation
Chaque commande acceptée indique la règle Incoterms® 2020 applicable et le lieu désigné. Le mode de paiement du fret ne détermine pas, à lui seul, cette règle. SemiKey utilise normalement FCA lorsqu’il charge les marchandises ou accomplit les formalités d’exportation avant de les remettre au transporteur désigné par l’acheteur. EXW peut être utilisé lorsque l’acheteur enlève les marchandises dans les locaux désignés et assume les obligations de chargement et d’exportation qui lui sont attribuées.
Dans la pratique commerciale habituelle de SemiKey, le fret prépayé relève de FCA, tandis que le fret en port dû ou l’utilisation du compte transporteur de l’acheteur relève d’EXW. Un envoi international en port dû peut néanmoins relever de FCA lorsque SemiKey doit charger les marchandises ou les dédouaner à l’exportation. Si SemiKey organise le transport au-delà du point FCA, la commande acceptée précise le service et les frais correspondants. La commande acceptée fait foi.
Les risques sont transférés au point prévu par la règle Incoterms applicable. La propriété est transférée comme indiqué dans la commande acceptée ou, à défaut, lorsque SemiKey reçoit l’intégralité du paiement, sans que cela retarde le transfert des risques. Avant le transfert de propriété, l’acheteur ne peut incorporer ou revendre les produits que dans le cours normal de ses activités, tant qu’aucun paiement n’est en retard et qu’aucun risque d’insolvabilité n’est raisonnablement apparent. Les produits identifiables ne doivent pas être donnés séparément en garantie, et l’acheteur doit informer rapidement SemiKey de tout événement d’insolvabilité les concernant. Cette réserve de propriété demeure soumise aux règles impératives du lieu où se trouvent les produits.
Sauf indication contraire dans la commande acceptée, l’acheteur est l’importateur officiel et prend en charge le dédouanement, les droits, les taxes et les frais de courtage à l’importation dans le pays de destination. Les dates de livraison sont indicatives, sauf si elles ont été expressément acceptées comme fermes.
8. Contrôle à réception et problèmes de transport
L’acheteur devrait inspecter rapidement l’emballage externe, la quantité, les étiquettes et l’état visible. Les dommages apparents dus au transport, une livraison incomplète, la livraison erronée ou la non-concordance des étiquettes devraient être signalés dans les sept jours calendaires avec le numéro de commande, le dossier d’expédition, les photographies et l’emballage conservé afin que les droits contre le transporteur puissent être préservés. Cette période de déclaration ne raccourcit pas la garantie produit applicable au titre de la commande acceptée. Les réclamations relatives au transport et à la qualité du produit sont évaluées séparément.
9. Modifications, annulation et approvisionnement programmé
Sauf dans la mesure expressément autorisée par les présentes Conditions ou par la commande acceptée, une commande acceptée ne peut être modifiée ou annulée que par accord écrit. Les produits identifiés dans le document accepté comme non annulables/non retournables (NC/NR), spécialement achetés, testés, programmés, modifiés, spécifiques au client ou engagés dans le cadre d’un plan d’approvisionnement programmé peuvent entraîner des frais d’annulation ou des obligations relatives au stock restant indiquées dans ce document. Les prévisions constituent des informations de planification, sauf si elles sont expressément incorporées à titre d’engagement.
10. Garantie, Condition de garantie particulière et RMA
Sauf application d’une Condition de garantie particulière acceptée, tous les produits vendus par SemiKey — y compris les produits In Stock, issus du sourcing et fournis selon un calendrier convenu — bénéficient de la garantie de trois ans de SemiKey à compter de la réception de l’expédition concernée par l’acheteur. La garantie standard couvre les produits contrefaits, la non-conformité à la commande acceptée ou au résultat d’inspection indiqué, ainsi que les défauts imputables au produit lui-même.
Une Condition de garantie particulière doit préciser le produit concerné, la durée ou l’étendue différente de la garantie et le recours disponible. SemiKey doit la communiquer et l’acheteur doit l’accepter expressément, par écrit ou lors d’une étape enregistrée du passage de commande, avant de soumettre sa commande ou d’accepter le devis correspondant. Une mention NC/NR, la désignation « commande spéciale » ou une clause générale de priorité documentaire ne modifie pas, à elle seule, la garantie.
Aucune Condition de garantie particulière n’exclut un titre de propriété valable et libre de charges, l’authenticité du produit, la conformité à une description de produit ou à un résultat d’inspection expressément accepté, ni une responsabilité qui ne peut légalement être exclue. Les preuves, exclusions et recours sont définis dans la Politique de garantie et de retours.
Si SemiKey identifie un possible problème d’authenticité, de sécurité, de conformité réglementaire ou de conformité systémique affectant un lot fourni, SemiKey peut émettre une alerte produit et demander à l’acheteur d’identifier, de cesser d’utiliser, de mettre en quarantaine, de préserver ou de retourner les produits concernés. L’acheteur fournit des informations raisonnables de traçabilité et d’utilisation et coopère aux mesures de confinement, à l’enquête et à tout rappel requis. Une alerte préventive ne constitue pas une conclusion définitive. Les réclamations, coûts et recours confirmés sont régis par la Politique de garantie et de retours, la commande acceptée et les règles impératives.
11. Conditions de retour
Aucun retour n’est accepté pour un motif sans rapport avec un défaut de qualité couvert ou un problème d’exécution de la commande. SemiKey n’accepte pas les retours dus à une erreur de l’acheteur, une sélection ou une quantité incorrecte, une modification de la demande, une annulation de projet, un stock excédentaire, une variation de prix ultérieure ou un autre motif imputable à l’acheteur et étranger à la qualité.
Cette règle ne limite pas les recours liés à une réclamation couverte par la garantie, une livraison erronée ou incomplète, un problème de transport traité conformément à l’article 8, ni un droit auquel la loi applicable ne permet pas de déroger. Une demande de modification ou d’annulation avant livraison relève de l’article 9 et ne crée pas de droit de retour.
12. Responsabilité
Pour une réclamation relative à des produits, la responsabilité directe totale de SemiKey est limitée au montant effectivement payé pour les produits concernés. Pour une réclamation portant uniquement sur un service facturé séparément, la responsabilité directe totale est limitée au montant payé pour ce service. Dans toute la mesure permise par la loi, aucune partie n’est responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, exemplaires ou consécutifs, ni des pertes de bénéfices, revenus, production, usage, données ou opportunités commerciales.
Les parties entendent que cette répartition des risques soit raisonnable pour des transactions commerciales de composants. Chaque limitation ne s’applique que dans la mesure où elle est opposable au regard du droit applicable et de tout contrôle de raisonnabilité requis. Les limitations ne s’appliquent pas à la fraude, à la faute intentionnelle, au décès ou dommage corporel causé par négligence, au défaut de transfert d’un titre de propriété valable et libre de charges, à la violation ou l’utilisation abusive des droits de propriété intellectuelle ou informations confidentielles de l’autre partie, aux obligations de paiement ni à une responsabilité qui ne peut être légalement limitée. Elles ne limitent pas non plus les pouvoirs d’une autorité ni une obligation directement imposée par la loi.
13. Conformité, contrôles des exportations et applications à haut risque
Chaque partie doit se conformer aux lois applicables en matière de lutte contre la corruption, de sanctions, de contrôle des exportations, de douane et de commerce. L’acheteur ne doit pas fournir de produits, de technologie ou de documentation à une personne, une destination ou une utilisation finale interdite. SemiKey peut soumettre une transaction à des contrôles, demander des informations sur l’utilisation finale, retarder l’exécution pendant un examen de conformité juridique, ou refuser ou annuler la transaction concernée lorsque l’exécution serait illégale. Tout remboursement est soumis à la loi applicable et à la déduction des frais de tiers non récupérables causés par des informations inexactes sur l’acheteur.
L’acheteur doit divulguer avant de commander si les produits seront utilisés dans une application de sécurité automobile, médicale, aérospatiale, ferroviaire ou autre application réglementée ou critique pour la sécurité. SemiKey n’accepte pas l’utilisation dans un implant humain, un système de survie, un contrôle d’installation nucléaire, un système de commande de vol ou une autre application où la défaillance d’un seul composant pourrait raisonnablement causer la mort, des blessures graves ou des dommages matériels ou environnementaux catastrophiques, à moins que SemiKey n’approuve expressément par écrit l’utilisation prévue, la classification du produit, la qualification, la documentation et les conditions de validation.
L’acheteur reste responsable de la conception du système, de la redondance, de la qualification, de l’approbation réglementaire et de la confirmation que le fabricant autorise l’utilisation prévue. Si l’acheteur utilise un produit dans une application à haut risque non divulguée ou non approuvée, il supporte ce risque d’application et devra indemniser SemiKey contre les réclamations de tiers et les coûts directs raisonnables dans la mesure où ils résultent de cette utilisation. Cette restriction ne retire pas la responsabilité de SemiKey quant au titre de propriété valable et libre de charges, à l’authenticité ou à la conformité à la commande acceptée.
14. Force majeure
Aucune des parties n’est responsable des retards causés par un événement indépendant de sa volonté, notamment une perturbation du transporteur, une catastrophe naturelle, une épidémie, une action gouvernementale, une restriction commerciale, une panne de service public ou de réseau, une interruption de travail ou une interruption de l’approvisionnement en amont. La partie concernée doit en informer l’autre, prendre des mesures d’atténuation raisonnables et reprendre l’exécution lorsque cela est possible.
Si un retard important persiste pendant 60 jours consécutifs, chaque partie peut annuler la quantité non livrée concernée par notification écrite. L’acheteur reste responsable des produits déjà livrés et acceptés. SemiKey restituera tout prépaiement pour la quantité non livrée annulée, déduction faite de tout coût de tiers non récupérable attribué à l’acheteur dans la commande acceptée ou causé par des informations inexactes de l’acheteur.
15. Droit applicable et litiges
Tout litige, différend ou réclamation découlant des présentes Conditions ou s’y rapportant — y compris toute question concernant leur existence, validité, interprétation, exécution, violation, résiliation ou toute obligation extracontractuelle connexe — sera définitivement tranché par un arbitrage administré par le Hong Kong International Arbitration Centre (HKIAC), conformément aux HKIAC Administered Arbitration Rules en vigueur lors du dépôt de la notification d’arbitrage.
Le siège de l’arbitrage est Hong Kong, le tribunal est composé d’un arbitre et la langue de la procédure est l’anglais. Les présentes Conditions et la convention d’arbitrage sont régies par le droit de Hong Kong, à l’exclusion de ses règles de conflit de lois.
Chaque partie peut solliciter une mesure provisoire ou conservatoire urgente auprès du tribunal arbitral, d’un arbitre d’urgence ou d’une juridiction compétente. Elle peut également saisir une juridiction compétente pour faire exécuter une sentence arbitrale ou recouvrer une somme échue qui ne fait pas l’objet d’une contestation sérieuse et de bonne foi.
16. Dispositions générales
Si une disposition est invalide ou inapplicable, elle est ajustée uniquement dans la mesure strictement nécessaire et les autres dispositions demeurent en vigueur.
Le retard ou le défaut d’exercice d’un droit ne constitue pas une renonciation ; aucune renonciation n’a d’effet continu sauf indication écrite.
L’autre partie ne peut céder les présentes Conditions sans l’accord écrit préalable de SemiKey. SemiKey peut les céder à une société affiliée ou au successeur de l’activité concernée si cette cession ne réduit pas substantiellement les droits de l’autre partie.
Les présentes Conditions et les documents acceptés constituent l’intégralité de l’accord sur leur objet et remplacent les échanges antérieurs, sans limiter la responsabilité en cas de fraude.
Un tiers au contrat ne dispose d’aucun droit d’exécution au titre de la Contracts (Rights of Third Parties) Ordinance (Cap. 623) de Hong Kong.
Toute notification formelle doit être écrite et envoyée au compte, à l’adresse électronique ou à l’adresse postale figurant dans les documents acceptés ; elle prend effet à réception.
17. Version, langue et mentions
La version acceptée avec une commande continue de régir cette commande et les modifications ultérieures du site ne la modifient pas rétroactivement. En cas de contradiction entre une traduction et la version anglaise, cette dernière prévaut dans la mesure permise par la loi. Les notifications formelles relatives à une commande peuvent être adressées via le compte enregistré ou aux coordonnées figurant dans les documents acceptés. Les questions générales peuvent être envoyées à info@semikey.com.
